Les résultats sont transmis au médecin prescripteur de l’examen qui vous connait et qui est le mieux à même de vous expliquer les résultats en l’intégrant aux éléments cliniques et à vos antécédents.
Ils peuvent être également transmis à des médecins correspondants signalés sur le bordereau d’examen et qui partagent votre prise en charge (votre médecin traitant, votre chirurgien…).
S’il est vrai que la transmission des résultats ne pose souvent pas de problème particulier pour la majorité des patients qui sont suffisamment avertis pour recevoir un résultat, il n’en demeure pas moins que cette transmission doit s’adapter à l’ensemble des patients.
De nombreux exemples existent dans la profession ayant conduit à des situations inadaptées répréhensibles et dommageables suite à une transmission non maitrisée des résultats.
En effet la transmission des résultats d’anatomie pathologique est différente des résultats communs de biologie médicale car elle peut conduire à porter un diagnostic de cancer y compris sur un simple frottis cervical-vaginal. Il serait totalement inconcevable d’ouvrir seul(e) sou courrier, un mail un samedi soir et d’apprendre que l’on a un cancer. Tout comme il peut ne pas être admissible que le résultat soit ouvert par sa mère, son conjoint, son fils… Mais des exemples existent aussi en biologie : vous ne recevrez pas une sérologie HPV, une recherche de syphilis ou une maladie génétique par mail.
La détresse morale de se retrouver seul(e) et sans explication par la découverte brutale d’une maladie dont le résultat aurait été reçu par mail par la poste.
Le risque que le résultat ne soit pas intégré à l’ensemble du dossier clinique et responsable d’une interprétation inappropriée.
Le risque que le résultat soit capté par quelqu’un d’autre de votre entourage qui n’aurait pas nécessairement à en connaitre le résultat (votre mère, votre père, votre conjoint, votre enfant).
Le risque que le résultat soit réceptionné par quelqu’un n’intervenant pas dans votre prise en charge (médecin des assurances, ancien conjoint…).
C’est pour cela que le législateur a bien déterminé les modalités de transmission des résultats qui sont régulées par l’article L1111.2 du code de la santé publique « le résultat est transis au décours d’un entretien individuel ».
Il en va de même pour la norme ISO EN 15189, chapitre de la norme 5.9.1 NOTE 1 : « Concernant les résultats de certains examens (par exemple certains examens génétiques ou de maladie infectieuse), un conseil particulier peut s’avérer nécessaire. Il convient que le laboratoire fasse en sorte que des résultats ayant des implications sérieuses ne soient pas communiquées directement au patient sans une délibération préalable appropriée. »
A l’inverse vous disposez d’un accès à votre dossier médial conformément à l’article L1111.7 du code de la santé publique, mais là encore nous devons vous proposez un accompagnent médical dans la consultation du dossier (ce que vous pouvez refuser) et nous n’avons pas le droit de vous transmettre le résultat avant 48 heures !
La laboratoire CAP veille à mettre en place des mesures de diffusion des résultats respectant d’une part le cadre légal et d’autre part essaie d’être au plus proche de vos besoins bien compréhensible d’information.
Ainsi nous mettons en œuvre de multiples moyens pour accéder à votre résultat :
Pour s'améliorer encore et vous permettre l'accès légitime à vos données médicales, des discussions sont en cours et notamment une transmission d'un résultat aux patient(s) sous un format de résultat normal / résultat anormal.
La problématique de la transmission des résultats aux patient(s) est complexe et fait l'objet de dispositions légales contraignantes afin de sécuriser la transmission.
Chaque transmission doit être adaptée, personnalisée au patient.
Tout en respectant le cadre légal, notre laboratoire s'efforcera de prendre des dispositions vous permettant d'avoir un accès rapide à votre résultat et ce dans des conditions appropriées.
Dr Camille DUPIN
Médecin pathologiste / responsable qualité
